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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis AMIOTTE
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Jean-Louis AMIOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Jean-Louis AMIOTTE
Jean-Louis AMIOTTE, SAS

Numéro de dépôt :
3219462
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2023
Jean-Louis AMIOTTE de Jean-Louis AMIOTTE

Présentation de la marque Jean-Louis AMIOTTE

Déposée le 27 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis AMIOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Jean-Louis AMIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis AMIOTTE domicilié(e) 9 RUE DE LA GARE - 25690 - AVOUDREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 812 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Jean-Louis AMIOTTE domicilié(e) 9 RUE DE LA GARE - 25690 - AVOUDREY - France.

La marque Jean-Louis AMIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jean-Louis AMIOTTE est expirée depuis le 27 mars 2023.

Jean-Louis AMIOTTE a également déposé les autres marques suivantes : les Sauciables les p'tites saucisses à partager , LA BELLE JEANNE , LES MONTAGNOTTES , LA BONNE LOUISE , SECURALITE , PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA , LA CHEVILLOTTE , Morteau Star


Jean-Louis AMIOTTE, SAS - 9 RUE DE LA GARE - 25690 - AVOUDREY - France - SIREN 478812563


SAS Jean-Louis AMIOTTE - 9 RUE DE LA GARE - 25690 - AVOUDREY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523497 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28

Charcuteries et salaisons à base de viandes, viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.